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SAINT-VINCENT-DE-BARRÈS
ASSAINISSEMENT ET PLUVIAL
Approbation du schéma général d’assainissement et du zonage des eaux pluviales - Délibération 19-2019 du 17 juin 2019
Montant de la participation pour l’assainissement collectif - Délibération 21-2024 du 8 avril 2024
Droit de branchement au réseau d’assainissement collectif - Délibération 22-2024 du 8 avril 2024
CARTES ET PLANS
7-1 et 7-2 Réseaux d'assainissement
7-4 Zonage assainissement
7-9 Zonage pluvial